Par Fabien Torres
« Ce n’est pas l’accès aux choses, mais la qualité de la relation au monde qui doit devenir la norme de l’action politique et individuelle. » – Hartmut Rosa
« Dis-moi comment tu perçois le crime, je te dirai quelle société tu es ». Cette affirmation peut sembler simpliste, mais la manière dont nous traitons ou percevons les crimes, les détenus et les victimes en dit long sur une société.
Peut-être parce que ces personnes nous rappellent le côté sombre de l’humain, ces dernières dérangent. La stigmatisation que vivent souvent les victimes en témoigne.
Les nombreux problèmes du système pénal actuel (incluant, au sens large, la police, la justice et la prison) ont fait naître dans les années 1970 des mouvements tels que celui de l’abolitionnisme pénal et ont fait apparaître en Occident des formes alternatives de justice qui existaient déjà dans les communautés autochtones. Aujourd’hui, en plus des inégalités et de la discrimination que le système actuel renforce, ces questions de justice ainsi que la manière avec laquelle nous gérons les conflits et les délits sont, malheureusement, souvent délaissées et circonscrites dans certaines sphères communautaires et médiatiques.
Dans une perspective de société post-croissance plus démocratique et inclusive, il nous apparaît indispensable de prendre en compte ces enjeux pour plusieurs raisons. « D’une part, la gestion alternative des conflits et des délits peut entraîner une révolution dans la vie quotidienne ainsi que favoriser un nouveau contrat social basé sur la dignité de chaque individu. D’autre part, nous négligeons souvent les maux individuels et collectifs que cause le fait de délaisser les victimes et les offenseurs comme nous le faisons actuellement. D’où les questions suivantes : quel type de justice dans nos sociétés modernes devrions-nous prôner ? À quoi ressemblerait la gestion des délits et des crimes commis dans une société post-croissance ?
Ce sera l’objet du présent article : qui « Nous y présenterons une analyse de la crise moderne du droit et verrons ensuite ce qui a causé le mouvement de l’abolitionnisme pénal et la résurgence des formes alternatives de justice, notamment la justice réparatrice et la justice transformatrice. Nous tenterons par la suite de voir le rôle que ces dernières peuvent jouer ans la construction d’une société post-croissance.
La crise du droit moderne
Afin de comprendre ce que plusieurs auteurs appellent la crise du droit moderne (Genard, 2000 ; Lacroix, Lalonde et Legault, 2003), il importe de définir quelques caractéristiques de la société moderne dans laquelle il s’inscrit. Les « trois malaises de la modernité » que le philosophe canadien Charles Taylor cible semblent ici un point de départ intéressant (Taylor, 1992).
Le premier malaise perçu par Taylor est celui de l’individualisme, soit le fait de valoriser collectivement la réponse aux besoins individuels avant ceux de la société. Dans le domaine du droit qui nous intéresse, cela a amené l’individu à être « toujours plus gourmand dans la requête de droits visant son plein épanouissement personnel » (Lacroix, 2003).
La deuxième caractéristique mentionnée par Taylor est la raison instrumentale qu’il définit comme la « rationalité que nous utilisons lorsque nous évaluons les moyens les plus simples de parvenir à une fin donnée » (Taylor, 1992). Dans le droit, cela a entrainé une « procéduralisation », une « technicisation » du droit ou encore une « désymbolisation » du droit, le désincarnant ainsi de son pouvoir moral (Prairat, 2009). Pour le criminologue Nils Christie, cela a contribué à réduire « la victime à une non-entité et le contrevenant à une chose » (Christie, 1977). Il est fréquent d’entendre des victimes ou des offenseurs partager le sentiment d’avoir été traités de la sorte dans le système juridique.
Enfin, le troisième malaise que Taylor décrit, qui est une conséquence des deux premiers, est celui de la perte de liberté occasionnée. Dans notre cas, ce que nous avons perdu collectivement est la nécessité de prendre soin des victimes d’un délit, de s’assurer de la réintégration harmonieuse des offenseurs et, au-delà, de notre capacité à régler les conflits de manière à réparer le tissu social. Ainsi, « les individus deviennent des incompétents sociaux pour régler leurs conflits » (Slingeneyer, 2005).
Vers des mesures alternatives
Au Canada, tout comme dans plusieurs pays occidentaux, les problèmes associés à notre système de justice actuel – système découlant de cette crise du droit moderne – sont nombreux, et ce, malgré le fait que le taux de criminalité déclaré par la police est en baisse depuis plus de 20 ans (Statistique Canada, 2015). Surcharge des tribunaux et des prisons, bureaucratisation grandissante, difficulté du système judiciaire à éviter la récidive et faible considération des victimes dans le processus judiciaire en sont les exemples les plus fréquemment évoqués.
Ces critiques ainsi que différentes influences intellectuelles et religieuses humanistes ont mené à l’apparition dans les années 70 du courant de pensée de l’abolitionnisme pénal, notamment sous l’impulsion du juriste et criminologue Louk Hulsman. Ce dernier considérait que « le système pénal comme toutes les bureaucraties est principalement tendu vers des objectifs internes d’équilibre, de survie et non vers des objectifs externes assurant le bien-être des gens » (Faget, 1997). Les arguments en faveur de l’abolition de la prison que l’on retrouve le plus souvent sont les suivants :
– L’incarcération est punitive, basée sur la vengeance et n’aide aucunement à la réparation des victimes à long terme ;
– L’incarcération n’aide aucunement la réinsertion sociale des offenseurs qui sont souvent, par ailleurs, des personnes marginalisées ;
– La prison ne dissuade pas le comportement criminel et est même considérée comme une « école du crime » (Ricordeau, 2019), car elle enferme certains types d’offenseurs dans le cercle de la récidive ;
– L’incarcération ne règle aucunement les problèmes sociaux et économiques qui favorisent l’émergence des comportements déviants et traduit ainsi une déresponsabilisation face à ces derniers.
Cette critique du système pénal, la difficulté des citoyens de nos sociétés modernes à se reconnaître et à partager des buts communs et le désir d’impliquer la collectivité dans la résolution de conflits ont fait partie des éléments qui ont favorisé l’émergence de voies alternatives (Faget, 1997).
Inspirées des sociétés autochtones d’Amérique du Nord et de la Nouvelle-Zélande, les pratiques qui se rattachent à la justice réparatrice sont multiples. Les termes employés pour la désigner varient. Ainsi, selon les pays, on parle de justice réparatrice, de justice restauratrice ou de justice transformatrice pour évoquer des pratiques qui sont très proches. Le premier travail de théorisation traitant de la justice réparatrice fut entrepris en 1990 par le criminologue américain Howard Zehr. Ce dernier, considérant la diversité des pratiques, estime que la justice réparatrice est minimalement « une invitation au dialogue et à l’exploration » (Zehr, 2012). Quant à lui, le criminologue Lode Walgrave met l’accent sur les conséquences du délit et décrit trois modèles de droit pouvant être résumés dans le tableau suivant (Faget, 1997) :
Nous voyons dans le droit restauratif une remise en question importante de l’objectif même du droit punitif, celui de « l’équilibre moral », tel que perçu il y a plus d’un siècle par Émile Durkheim (Durkheim, 1893) : « la fonction principale de la réaction sociale n’est ni de punir, ni de traiter ou de protéger, mais bien de créer des conditions pour qu’une réparation et/ou une compensation raisonnable des préjudices puissent se réaliser » (Walgrave, 1999). Les souffrances et dommages causés aux victimes y sont centraux et les offenseurs ainsi que la communauté doivent être mis à contribution dans le processus de réparation.
Les formes de réparation sont diverses, peuvent être directes ou indirectes, concrètes ou symboliques et peuvent s’adresser aux victimes, à une communauté ou à la société à l’image des travaux d’intérêt général (Walgrave, 1999). Ainsi, il peut s’agir d’une compensation, d’une restitution (si cela est possible), d’une réparation, d’une réconciliation ou encore d’excuses.
Au Canada, les pratiques de justice réparatrice que l’on retrouve le plus souvent sont la médiation (qui prend place au sein du système pénal) ou la réconciliation victime-délinquant (souvent prise en charge par l’État ou par des organismes communautaires), les conférences familiales ou cercles de réconciliation qui font intervenir la communauté et les conseils (conseils de détermination de la peine, cercles de guérison ou de libération) qui reposent principalement sur des pratiques autochtones (Johnson et Centre canadien de la statistique juridique, 2003).
La justice transformatrice, née aux États-Unis dans les années 2000, a apporté une teinte explicitement politique aux pratiques de justice réparatrice à travers, notamment, le concept de « responsabilité communautaire » développé par le réseau féministe radical de femmes racisées Incite!. Toutes les initiatives de justice transformatrice tiennent compte des rapports de domination culturels et structurels (basés sur la classe, la race ou le genre) dans les délits commis et les préjudices qui en découlent (Ricordeau, 2019).
Cela rejoint par ailleurs ce que Walgrave appelait à la fin du siècle dernier la version « maximaliste de la justice restaurative » qu’il décrivait « comme un paradigme à développer pour devenir à plus long terme une alternative complète et systémique aux systèmes traditionnels punitifs et réhabilitatifs » (Walgrave, 1999). C’est d’ailleurs cette forme de justice réparatrice, soit celle qui rejoint les objectifs de la justice transformatrice, qui est mise de l’avant dans le présent article.
Effets constatés et bénéfices
Les besoins auxquels répond la justice réparatrice sont multiples, que ce soit pour la victime, l’offenseur ou la communauté. Pour la victime, quatre types de besoins négligés par le système judiciaire peuvent être identifiés : l’information (ou des réponses à de nombreuses questions laissées sans réponse), l’écoute, la reprise de pouvoir ou « empowerment » et la réparation (Zehr, 2012).
À titre d’exemple, une ex-victime d’inceste impliquée avec le Centre de services de justice réparatrice (CSJR) à Montréal rapporta qu’en relatant à un détenu ce qu’elle avait vécu dans une Rencontre-Détenus-Victimes, elle avait provoqué des pleurs de la part de ce dernier. Cette ex-victime nous a expliqué que c’était une expérience extrêmement transformatrice, car elle lui avait permis de réaliser l’impact qu’elle pouvait avoir sur un offenseur et ainsi sur la communauté. Dans le même sens, ce témoignage de Wilma Derksen, mère d’une fille de 13 ans enlevée et retrouvée morte sept semaines plus tard et qui a pris part à une rencontre de justice réparatrice avec des détenus, est particulièrement éloquent :
J’avais enfin des meurtriers devant moi, et je pouvais leur demander tout ce que je voulais. Les gardiens étaient partis, et j’étais seule. J’étais seule avec ma peur et ces hommes capables de tuer. Je me suis sentie vulnérable, mais profondément respectée. Ils étaient 10, incluant René. La vie m’avait fait ce merveilleux cadeau de mettre devant moi les 10 hommes que j’avais rêvé de tuer. Et ma rage s’est évanouie. J’ai senti que je pouvais fermer cette porte, que cette rage était désormais domptée (Radio Canada, 2003).
Quant aux offenseurs, leurs besoins sont également à prendre en compte si l’on désire qu’ils redeviennent des membres à part entière de la communauté. Admettre leur responsabilité ou éprouver de l’empathie n’étant pas l’objectif du système judicaire (Zehr, 2012), la justice réparatrice tentera de répondre à ces objectifs. Elle encourage « la transformation de soi », offrant une aide pour guérir les traumatismes, la possibilité d’être soigné dans le cas de dépendances et la valorisation de compétences personnelles.
Finalement, le crime ne pouvant être dissocié de la communauté qui l’a vu naître, cette dernière est donc en partie responsable de l’accomplissement de ce dernier. Donner la chance à la communauté de participer au processus de réparation lui permet par conséquent de renforcer le sentiment d’appartenance entre ses membres ainsi que celui d’une responsabilisation mutuelle.
Au sein du système correctionnel canadien, une étude de 1999 a recueilli les perceptions des participants à propos d’un mécanisme de justice réparatrice utilisé plus de 500 fois. Cette dernière révélait entre autres que 95 % des participants (et la totalité des victimes) « percevaient le mécanisme comme un processus assez ou très équitable » (Service correctionnel Canada, 2000). D’autres études ont également analysé les retombées positives des pratiques de justice réparatrice en milieu scolaire (Torres, 2015) et dans des villes d’Angleterre et d’ailleurs. Certaines d’entre elles sont sur la voie de devenir des « villes réparatrices », soit des villes où la majorité des institutions et organisations tentent de régler les conflits en utilisant une approche réparatrice (Ness, 2006). Ces approches ont l’intérêt de prioriser la création d’espaces de dialogue, de donner une voix aux personnes qui n’en ont pas et de former les citoyens à percevoir les conflits de manière différente.
Au-delà des bienfaits individuels, ces exemples nous montrent que la justice réparatrice et la justice transformatrice peuvent, si déployées à grande échelle, participer directement à la reconstruction d’un nouveau contrat social. Ce dernier serait basé sur une plus grande prise en charge des conflits par la communauté, sa responsabilisation, la prise de décision collective et participative et l’orientation vers la réparation.
Un nouveau contrat social
Sur un plan plus large, cette appropriation des délits par les citoyens ou la communauté est nécessaire pour guérir des traumatismes passés et réparer le tissu social d’une communauté, mais aussi pour préparer le terrain pour une transition vers des sociétés post-croissance. À l’instar de Silvia Federici, nous estimons que « nous ne pouvons pas construire une société alternative […] à moins de redéfinir de manière plus coopérative notre mode de reproduction et de mettre fin à la séparation entre le personnel et le politique, l’activisme politique et la reproduction de la vie quotidienne » (Federici, 2012).
En ce sens, nous percevons ces pratiques de justice réparatrice à la fois comme remède, soit pour aider les individus et le tissu social à se reconstruire, mais aussi comme vaccin pour prévenir des nouveaux conflits et développer un sentiment de reprise de pouvoir par la communauté. Ces initiatives sont d’autant plus importantes qu’elles interviennent souvent à des moments de désir de repli sur soi et d’abandon de la collectivité perçue comme nocive. Elles renversent cette perception en redonnant un sentiment fort d’accomplissement collectif. Au lieu de demander à la police ou aux tribunaux de venir régler un problème de famille ou de voisinage, on pourrait ainsi faire appel à des médiateurs, des « sages » de la communauté ou encore des conseils de quartier qui nous aideraient à trouver des solutions aidant à rétablir l’harmonie. La Première Nation de Hollow Water au Manitoba fait partie des exemples de communautés qui ont adopté ces pratiques à l’échelle de la communauté afin de réduire les problèmes de violences sexuelles (Dickie, 2000). Un autre bon exemple de tentative pour s’organiser autrement et de prise en charge de la sécurité en utilisant des pratiques de justice réparatrice est l’initiative MASK (Mothers/Men Against Senseless Killings). Ce groupe e présente comme une « armée de mères » prête à investir les rues suite à un conflit ou à un délit. MASK s’est par la suite multipliée dans les quartiers défavorisés des grandes villes américaines (Chicago, Memphis, Staten Island, etc.). Ces initiatives s’inscrivent dans la foulée des mouvements Black Lives Matter et d’abolition de la police (Dukmasova, 2016).
De fait, nous estimons que ces techniques de justice alternative, qui sont également des savoir-faire traditionnels, peuvent être considérées comme des « communs immatériels » (CITIES, 2019) qu’il importe de réactualiser et de redéfinir en permanence en fonction des besoins des communautés et des futurs communs.
La justice réparatrice permet également de politiser un conflit en le rapportant dans la communauté qui est d’ailleurs représentée symboliquement par deux bénévoles formés dans les Rencontres Détenus-Victimes (RDV). Les activités publiques (soirées thématiques, théâtre-forum, etc.) portant sur la justice réparatrice ainsi que sur les témoignages dans les médias – comme le documentaire réalisé en 2019 en lien avec la série Unité 9 (Édoin et Trottier, 2019) – participent également à montrer le caractère social du crime et à impliquer la communauté. Par ailleurs, ces témoignages publics permettent de créer une nouvelle reprise de pouvoir – initialement vécue lors des processus de justice réparatrice – et font alors intervenir les ex-victimes ou ex-détenus à titre de personnes-ressources pour la communauté.
Les pratiques de justice réparatrice et transformatrice existantes, au-delà de leurs effets positifs, recèlent un fort potentiel de transformation sociale qui peut grandir si ces premières sont soutenues structurellement et idéologiquement. Cela veut dire qu’on ne peut pas espérer un impact transformateur de ces dernières dans un système répressif, punitif, voire compétitif. Notre système actuel basé sur la recherche d’efficacité et de résultats mesurables est incapable de mesurer les impacts sociaux de telles pratiques qui pourraient, si utilisées largement, favoriser un changement de paradigme tourné vers la nécessité de prendre davantage soin les uns des autres. D’ailleurs, lors des processus de justice réparatrice comme les RDV, nous disons souvent qu’accepter le caractère imprévisible du résultat de ces processus et de l’ouverture de ces espaces de dialogue est un prérequis pour que la reprise de pouvoir soit effective. Aussi perturbant que cela puisse être dans notre système actuel, on estime que les RDV n’ont pas d’autre objectif que celui du dialogue :
Aucun autre objectif n’est recherché en soi que la parole et la libération émotive. La réinsertion, la réhabilitation, le rétablissement ne sont pas des objectifs déclarés des rencontres, ils deviennent de simples effets rendus possibles par l’effet libératoire de la parole (Rossi, 2012).
Ces RDV ayant quasiment toujours un effet positif, comme le démontrent les statistiques mentionnées plus haut, cela redonne espoir à la fois en l’humain et en la capacité réparatrice de la communauté.
Vers un système de justice post-croissance
Plusieurs questionnements et objections que nous n’avons pas l’espace de développer ici sont fréquemment évoqués : Comment développer de telles pratiques dans une société fragmentée et individualiste ? Comment s’assurer qu’il n’y ait pas de re-victimisation au cours du processus ? Comment vont être choisis les médiateurs ? Que faire avec des victimes ou des offenseurs qui ne veulent pas participer ? Quel est le rôle de l’État là-dedans ? Que faire avec des offenseurs qui peuvent représenter un danger réel pour la société ?
Selon Walgrave, « les gouvernements ont veillé au maintien de l’ordre public d’une façon telle qu’ils ont attisé les conflits dans les communautés et menacé la vie en communauté elle-même » (Walgrave, 1999). Il importe donc, selon lui, de repenser cette relation entre la communauté et l’État pour redonner le pouvoir aux communautés tout en les aidant à éviter des dérives autoritaires. Cela permettrait également d’éviter les risques de ce que nous appelons le « social washing » du système pénal, soit le fait de le saupoudrer de belles pratiques réparatrices (un peu de médiation, de dialogue et de travaux communautaires) sans en changer les fondements.
Afin de protéger les victimes et les offenseurs qui participent au processus de justice réparatrice, il importe que ce dernier soit encadré par des personnes qui possèdent un savoir-faire et un savoir-être importants. Rappelons ici que la majorité des conflits que nous vivons, qu’ils surgissent au sein d’une famille, d’un groupe d’amis ou encore au travail, est en effet gérés et réglés de manière informelle. Ceci est important à noter car nous négligeons souvent cette compétence que nous possédons toutes et tous et qui pourrait s’étendre à d’autres sphères ou des délits plus graves. Dans certains cas, une mise à l’écart temporaire peut être nécessaire (il est fréquent d’entendre de la part d’ex-détenus que « l’arrêt d’agir » était nécessaire), mais cela doit rester dans l’objectif d’un soutien à son intégration dans la société. Selon le professeur de droit John Braithwaite, « le blâme ne doit pas s’inscrire dans un contexte social d’aliénation. Il n’a de sens que s’il est décerné par un « autrui signifiant » et immédiatement suivi d’un geste de ré-acceptation » (Walgrave, 1999).
Enfin, il importe de considérer les conflits comme du « carburant social » (Christie, 1977) ou des opportunités uniques de revitaliser une communauté. C’est donc justement pour contrer l’individualisme que ces pratiques de justice alternative doivent être déployées à grande échelle.
Si les pratiques de justice réparatrice peuvent être difficiles à adopter, c’est principalement dû aux représentations que l’on se fait du conflit et du système pénal. Pour une majorité de la population, ces dernières se créent à partir des « productions dramatiques véhiculées par les médias » (Slingeneyer, 2005). La justice réparatrice vient confronter ces représentations. Plus que cela, elle s’inscrit, d’après nous, dans une autre forme de relation au monde que le sociologue Hartmut Rosa nomme la « résonance » (Rosa, 2018). Elle est, selon l’auteur, la solution pour réduire l’aliénation créée par nos sociétés modernes marquées par l’accélération sociale. Comme le souligne John W. Bailie, président de l’International Institute for Restorative Practices (IIRP), « les pratiques réparatrices fournissent un cadre pour donner aux individus une voix dans un monde bruyant et un certain pouvoir dans un monde où tout va de plus en plus vite » (Bailie, 2018). Nous estimons que les pratiques de justice réparatrice, du moins celles qui maintiennent volontairement un caractère imprévisible comme mentionné précédemment, créent des espaces avec des forts potentiels de résonance. En effet, il nous apparaît que ces pratiques impliquent toujours « une fluidification de la relation au monde, de sorte que le moi et le monde ressortent toujours transformés de leur rencontre » (Rosa, 2018).
Par son fonctionnement et ses bienfaits, la justice réparatrice contribue à démontrer qu’on ne peut pas faire l’économie de la communauté et que nous sommes obligés de la considérer dans nos décisions collectives et visions du monde. Les participants évoquent souvent que la justice réparatrice crée des « espaces sacrés ». Elle participe ainsi à rendre plus forte l’idée que « je suis parce que nous sommes ». En ce sens, nous sommes convaincus que toutes ces initiatives ont de l’importance à l’heure actuelle, car « elles ont au moins le mérite de maintenir vivant le désir d’une autre forme de relation au monde et peuvent fournir une base d’expérience essentielle à la conception culturelle d’une société de post-croissance » (Rosa, 2018).
Fabien Torres est professeur de sociologie au Collège Lionel-Groulx et a enseigné en milieu carcéral dans une prison fédérale à sécurité moyenne. Fabien Torres est également impliqué au Centre de services de justice réparatrice (CSJR) depuis 2012.
Références
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