par Benoit Auger
Le Brunei fait partie des quatre État d’Asie du Sud-Est dont l’État est de forme monarchique. Celui-ci est toutefois très différent des trois autres (Thaïlande, Cambodge et Malaysia) car il s’agit d’une monarchie absolue plutôt qu’une monarchie constitutionnelle. De ce fait il est simple de déterminer que le Brunei est peu démocratique, mais est-ce vraiment la situation?
Peu d’écrits ont été réalisés sur la situation politique au Brunei. Il est toutefois possible via la lecture de la Constitution du Brunei de 1959 et son adaptation de 1984. Ainsi, il devient possible de déterminer vaguement le niveau de démocratie présent au sein de l’État. Le tout est permis par de nombreuses variantes entre les deux constitutions, principalement en ce qui à trait aux pouvoirs du sultan. La Constitution du Brunei de 1984 a été établi dans le but de rédiger une nouvelle constitution pour le Brunei indépendant. La tradition colonisatrice britannique mène habituellement le Royaume-Uni a donné l’indépendance à une de ses colonies lorsque celle-ci se voit être apte à se gérer par elle-même de façon démocratique. La situation a toutefois été complètement différente au Brunéi car de nombreux droits furent enlever à la population avec la Constitution du Brunei de 1984.
Tel qu’indiqué précédemment, le Brunei est une monarchie absolue, ainsi le sultan (synonyme de roi, car le Brunei est un sultanat) se voit être le chef de l’État. Toutefois le poste de premier ministre, qui existe bel et bien pourtant au sein de la Constitution du Brunei, est également occupé par le sultan. La double fonction n’est pas suffisante pour le Sultan du Brunei, car celui-ci occupe de plus deux autres fonctions d’une grande importance. En plus d’être chef de l’État et premier ministre, le Sultan du Brunei est aussi ministre de la Défense et ministre des Finances[1]. Le Sultan du Brunei occupe donc l’ensemble des fonctions les plus importantes afin de diriger le pays.
Au niveau démocratique le Brunei n’a vécu qu’une seule élection jugée démocratique, soit en 1962. Celle-ci se déroula tel qu’indiquée par la première Constitution du Brunei (1959). Toutefois l’état d’urgence fut déclarée peu de temps après par le sultan et ainsi le gouvernement a chuté et le sultan est devenu alors le seul maïtre de la direction de l’État.
La Constitution du Brunei de 1984 spécifie aussi que le Sultan nomme les ministres. La partie 3 de la Constitution du Brunei de 1984 spécifie dans son ensemble le fonctionnement du pouvoir exécutif. L’article 4 alinéa 6 de la partie 3, indique que les ministres nommés par le Sultan occupe leur fonction durant un mandat déterminé par le Sultan et que celui-ci peut les révoquer de leur fonction quand il le désire[2]. La Constitution du Brunei est donc claire et démontre facilement le peu de démocratie présente sur le territoire, principalement du fait que la population du pays ne peut voter pour aucun de ses dirigeants. De plus, si à un certain moment le Sultan décide de nommer un premier ministre plutôt que d’en exécuter la fonction, il existe toute une série de conditions et de pré-requis, entre autres, il faut être un Malais exerçant une profession et pratiquant la religion musulmane[3].
Suite à cette analyse dont la majeure partie provient de l’examen de la Constitution du Brunei elle-même, il est donc fort simple d’affirmer que l’État du Brunei est peu démocratique. Le Sultan du Brunei est l’autorité suprême du pays en plus d’occuper les fonctions les plus importantes du pays. Aucune élection n’est présente au sein de l’État car le Sultan possède un pouvoir de nomination. Enfin, la plus récente Constitution du Brunei indique que le peuple peut choisir un nombre déterminé de législateur, mais aucune élection n’a été faite pour cela.
Références
Brunei. Gouvernement du Brunei. The Governement of Brunei Darussalam). En ligne. http://brunei.gov.bn/government/contitut.htm (page consultée le 17 juin 2009).
East, Roger. 2003. Profiles of people in power : the world’s government leaders. New York : europa.
Horton, A.V.N. 2004. «Brunei in 2004: Window-Dressing an Islamizing Sultanate». Asian Survey 45. (janvier-février) : 180-185,
Laws of Brunei : Revised Edition 1984. En ligne. http://www.worldstatesmen.org/Brunei1984.PDF (page consultée le 17 juin 2009).
[1] Brunei. Gouvernement du Brunei. The Governement of Brunei Darussalam). En ligne. http://brunei.gov.bn/government/contitut.htm (page consultée le 17 juin 2009).
[2] Laws of Brunei : Revised Edition 1984. En ligne. http://www.worldstatesmen.org/Brunei1984.PDF (page consultée le 17 juin 2009).
[3] Idem.